Nos avocats ont participé à la libéralisation des télécommunications dans le monde entier et sont forts d’une expérience considérable dans le secteur des télécommunications, au Royaume-Uni et à l’étranger. Nos avocats multilingues ont, en effet, travaillé pour des opérateurs historiques, des MVNO, des start-ups, ainsi que pour des banques d’investissement actives dans le secteur des télécommunications et peuvent mettre cette riche expérience à votre service. Grâce à cette connaissance approfondie de l’industrie et du droit, nos clients bénéficient de conseils stratégiques adaptés et efficients.
Preiskel & Co compte parmi ses clients les plus grands opérateurs nationaux et internationaux de téléphonie fixe et mobile, des gouvernements, des régulateurs, des opérateurs historiques, des fournisseurs d’applications et de services mobiles, des MVNO, des MVNE, des opérateurs alternatifs, des fabricants et des fournisseurs d’équipements. De nombreux opérateurs innovants font appel à nos services. Nous sommes également régulièrement sollicités par des cabinets de conseil et des cabinets d’avocats.
Opérateurs télécoms multinationaux / Gouvernements / Régulateurs
Nous travaillons régulièrement avec des opérateurs télécoms multinationaux, des gouvernements et des régulateurs. Nous possédons une riche expérience en la matière et avons, notamment, réalisé les prestations suivantes :
- obtention de tous types de licences et agréments (téléphonie fixe et sans fil) ;
- accompagnement d’entreprises spécialisées dans le secteur des postes et des télécommunications et gestion de l’ensemble des questions relatives à la réglementation des télécommunications (interconnexion, numérotation, terminaison d’appel mobile, obligations de service universel, services groupés, VoIP, opérateurs de réseaux mobiles virtuels (MVNO), codes de pratique etc.) ;
- assistance aux gouvernements des marchés émergents pour la rédaction de nouvelles législations en matière de télécoms et des réglementations associées ;
- conseil aux entreprises spécialisées dans le secteur des postes et des télécommunications, aux gouvernements et aux opérateurs de téléphonie mobile concernant les ventes stratégiques, les enchères du spectre et les financements complexes de télécommunications ;
- conseil à des autorités de régulation des télécommunications en vue du règlement de litiges majeurs en matière d’interconnexion entre l’opérateur historique de téléphonie fixe et des opérateurs mobiles ;
- accompagnement d’une entreprise européenne spécialisée dans le secteur des postes et des télécommunications lors du lancement de ses services de téléphonie au Royaume-Uni via la présélection de l’opérateur ;
- accompagnement du gouvernement de Tanzanie dans la mise en place de son régime réglementaire de privatisation des télécommunications ;
- accompagnement de la société de télécommunications Cable & Wireless Plc dans le cadre d’acquisitions stratégiques et de projets commerciaux ;
- accompagnement de l’opérateur PCCW dans le cadre de transactions liées aux télécommunications au Royaume-Uni et en Chine ;
- conseil en matière de réglementation des télécommunications dans le cadre de l’acquisition, à hauteur de 300 millions de dollars, d’une entreprise européenne spécialisée dans le secteur des postes et des télécommunications ;
- veille réglementaire et commerciale pour le diffuseur de télévision à péage Sky Italia.
Câblo-opérateurs
Nous accompagnons les câblo-opérateurs dans la gestion de toutes questions juridiques auxquelles ils peuvent être confrontés. Nous avons, par exemple, apporté notre assistance juridique à des câblo-opérateurs dans le cadre de projets suivants :
- établissement d’un MVNO ;
- vente groupée et commercialisation conjointe au Royaume-Uni, en Espagne, en France et au Canada ;
- lancement d’un service de téléphonie ;
- regroupement de services ;
- exploitation de jeux en ligne ;
- droits d’auteur musicaux ;
- conformité réglementaire au Royaume-Uni et dans l’UE.
Voix sur IP/large bande
A titre d’illustration, dans ce domaine, notre équipe :
- est intervenue pour le compte d’Inclarity, un grand fournisseur de services VoIP, dans le cadre de plusieurs contrats et lors de la négociation de la fourniture de services au Royaume-Uni et à l’étranger ;
- a assuré la gestion de questions réglementaires liées à la fourniture de services VoIP en Europe.
WiFi & Wimax & UWB, 5,4 GHZ
A titre d’exemple, notre équipe a fait bénéficier de son assistance juridique :
- un fournisseur innovant de réseaux maillés (3G, WIFI et WIMAX) notamment en matière de financement ;
- un fournisseur africain de services sans fil/fixes ;
- un développeur de technologie Ultra Large bande (ULB/UWB) ;
- un fournisseur de points d’accès Wi-Fi (hotspots) et de solutions logicielles connexes.
Satellite
Dans ce domaine, notre équipe :
- est intervenue auprès d’une coentreprise internationale de satellites ;
- a assuré la gestion de questions relatives aux organisations Intelsat, Inmarsat et Eutelsat.
Pour plus d’informations, contactez notre équipe : Daniel Preiskel, Jose Saras ou Ronnie Preiskel.
Pour plus d’informations, contactez notre équipe : Daniel Preiskel, Jose Saras ou Ronnie Preiskel.